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- Auteur : Stephane Fragues Source externe : Maddyness Date : 17/04/2024 Lecture : 6min.
Ce terme regroupe l’univers pluridisciplinaire visant à optimiser la gestion juridique, fiscale et financière d’un patrimoine.
ll comprend l’environnement fiscal, une dominante importante notamment en France, avec :
Ces problématiques fiscales ajoutées à la problématique juridique forment la base de l’ingénierie patrimoniale. Le tout vise à définir l’univers possible d’investissement du produit de la cession que vous avez réalisé.
Alors, comment détermine-t-on ces éléments de manière concrète ?
Nous recueillons un maximum d’informations, de données sur vous c’est-à-dire votre situation personnelle, votre patrimoine, vos flux de revenus, l’environnement au sein duquel vous baignez, votre famille… Cette analyse patrimoniale permet de figer et de fixer les éléments. S
Elle s’organise en trois temps :
1. Vous connaitre
D’abord, nous devons vous connaitre : Qui êtes-vous ? Quel est votre régime matrimonial ? Quel est votre environnement familial ? Avez-vous des enfants ? Êtes-vous marié ? Êtes-vous pacsé ? En concubinage ? Ou seul ? Ces questions sont primordiales pour comprendre votre environnement familial.
2. Connaitre vos objectifs
Il nous faut également connaitre vos objectifs : Que souhaites-vous faire ? Avez-vous vendu votre actif ? Voulez-vous être à la retraite ? Allez-vous relancer une activité ?
3. Dessiner les axes de réflexion
A partir de ces objectifs, des axes de réflexion se dessinent. Tous les éléments apportés sont notés avec des « notes d’opportunité » pour connaitre les possibilités qui s’offrent à vous.
Une fois que nous avons validé ces étapes ensemble, nous commençons à travailler pour trouver des solutions concrètes adaptées à votre situation personnelle en fonction de vos objectifs, de votre appétence aux risques, de l’environnement patrimonial que vous avez constitué et qui est le vôtre.
La pierre angulaire est vos objectifs. Tout notre travail consiste à réaliser vos souhaits dans les cadres fiscaux, juridiques et financiers optimaux.
L’analyse patrimoniale débouche sur le bilan patrimonial : quelle est votre situation et quelles sont les répercussions de cette situation par rapport à la problématique fixée ?
Par exemple, si vous avez réalisé un actif professionnel, plusieurs questions se posent. A qui appartenait-il ? Etiez-vous marié sans régime de communauté ? Etiez-vous marié sans régime de séparation de biens ? Etes-vous le seul détenteur de ce patrimoine ? Avez-vous ce patrimoine avec votre épouse ou votre conjoint ? Avez-vous déjà associé vos enfants ? Quels sont les incidences de ces situations ? Comment les adapter ?
La liste de ces éléments nous permet de définir là où nous devons nous diriger avec des analyses objectives. Votre situation fiscale et juridique compose ce bilan patrimonial.
Grâce au bilan patrimonial, nous pouvons définir les axes de réflexion et mettre en place un plan d’actions. Par exemple, si vous souhaitez associer vos enfants à votre actif professionnel car vous êtes à un âge où vous envisager de commencer la transmission. Dans ce cas, il y a certaines choses à savoir comme le fait que des abattements existent tous les 15 ans à hauteur de 100.000 € par parent et par donateur. Donc peut-être est-il envisageable de transmettre une partie des titres de votre société à vos enfants, peut-être est-il envisageable de leur donner en pleine propriété ou en nue-propriété.
Il faut savoir que la réserve usufruit ne supportera pas l’impôt au moment de la transmission et ne supportera jamais l’impôt au jour de la réunion de l’usufruit et de la nue-propriété lors de votre décès.
Nous organisons ces informations pour nous projeter et mettre en lumière les incidences fiscales et juridiques par rapport à vos souhaits. Dans l’exemple donné, vous avez réalisé votre actif professionnel, vous avez recalé la valeur fiscale des titres parce que vous avez fait une donation préalable à la cession donc nous allons nous projeter au moment où vous avez vendu :
Si vous avez transmis la nue-propriété à vos enfants, vos enfants sont titulaires de la nue-propriété du produit de la cession. Les questions à se poser sont : qu’allez-vous faire de ce produit de vente ? Restez-vous en démembrement de propriété ? Créez-vous un quasi usufruit ? Ventilez-vous le prix de vente entre les mains de chacun ? Là encore, les projections à l’aide de nos outils et de nos compétences, par rapport à vos besoins et vos objectifs, sont fondamentaux.
Sur l’exemple donné, il existe trois pistes différentes. Nous allons creuser chacune de ces pistes et nous projeter pour définir ce qui vous convient le mieux. Car l’ingénierie patrimoniale en s’appuyant sur nos maîtrises juridiques et fiscales visent à maximiser votre situation. En conservant bien présent l’objectif principal : celui de répondre à vos besoins.
Après avoir travaillé 30 ans dans l’univers de la gestion privée, Benoist Lombard a créé avec ses associés : Laplace. Au sein de Laplace, une entité dédiée au Family Office : Maison Laplace. Laplace et Maison Laplace appartiennent au groupe Crystal dont Benoist est le directeur général délégué. Maison Laplace n’est pas seulement l’entité de Family Office puisqu’elle représente aussi la marque de l’ingénierie patrimoniale, de l’ingénierie fiscale et de la gestion privée du groupe. Elle abrite des compétences juridiques et fiscales associées à des seniors advisors c’est-à-dire des experts avec 20, 25 ou 30 ans d’expérience et qui permettent d’adresser le meilleur de nos solutions façonnées selon ce qui est le plus important : vos objectifs.
