- Auteur : 2B Patrimoine Date : 04/10/2024 Lecture : 1min.
Elle peut être rédigée de différentes manières, selon les choix et les souhaits de l'assuré.
Elle peut être révocable ou irrévocable.
La clause bénéficiaire peut être individuelle ou collective, c'est-à-dire qu'elle peut désigner une personne physique ou morale (par exemple, un conjoint, un enfant, une association) ou un groupe de personnes.
Il est important de rédiger la clause bénéficiaire avec soin et de la mettre à jour régulièrement en fonction des changements de situation de l'assuré (mariage, naissance d'un enfant, divorce, etc.). En effet, la clause bénéficiaire est un élément important du contrat d'assurance vie qui permet de garantir le versement des sommes garanties aux bénéficiaires désignés dans les meilleures conditions.
𝗩𝗼𝗶𝗰𝗶 𝗾𝘂𝗲𝗹𝗾𝘂𝗲𝘀 𝗰𝗼𝗻𝘀𝗲𝗶𝗹𝘀 𝗽𝗼𝘂𝗿 𝗯𝗶𝗲𝗻 𝗹𝗮 𝗿𝗲́𝗱𝗶𝗴𝗲𝗿 :
En fin de compte, il est important de prendre le temps de bien rédiger la clause bénéficiaire pour s'assurer que les bénéficiaires désignés recevront le produit de l'assurance vie conformément à vos souhaits. Si vous avez des questions sur la rédaction de votre clause bénéficiaire, il est recommandé de consulter un conseiller juridique ou financier compétent.
𝗣𝗲𝘂𝘁-𝗼𝗻 𝗺𝗼𝗱𝗶𝗳𝗶𝗲𝗿 𝗹𝗮 𝗰𝗹𝗮𝘂𝘀𝗲 𝗯𝗲́𝗻𝗲́𝗳𝗶𝗰𝗶𝗮𝗶𝗿𝗲?
La modification de la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie dépend des termes du contrat. En général, il existe deux types de clauses bénéficiaires : les clauses révocables et les clauses irrévocables.
Si la clause bénéficiaire est révocable, l'assuré peut la modifier ou la révoquer à tout moment. Il suffit alors de rédiger une nouvelle clause bénéficiaire en respectant les règles du contrat et de l'envoyer à l'assureur. La nouvelle clause doit être envoyée en recommandé avec AR et il convient de s'assurer que l'assureur l'a reçue et en a accusé réception.
Si la clause bénéficiaire est irrévocable, l'assuré ne peut pas la modifier sans l'accord du bénéficiaire désigné ou de ses ayants droit. Dans ce cas, il est nécessaire de demander l'accord écrit du ou des bénéficiaires désignés ou de leurs ayants droit pour procéder à la modification de la clause bénéficiaire. L'assureur doit également être informé de cette modification et en prendre acte.
Il est important de noter que la modification de la clause bénéficiaire peut avoir des conséquences fiscales et juridiques, notamment en matière de droits de succession. Il est donc recommandé de se faire conseiller par un professionnel (notaire, avocat, conseiller en gestion de patrimoine) avant de procéder à toute modification de la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie.